CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

Dernière mise à jour : 21 septembre 2023

Ça va maman INC. vous souhaite la bienvenue sur son site web www.cavamaman.com et www.cavamaman.mykajabi.com /  (ci-après, le « Site »). Merci de lire attentivement les présentes conditions générales avant d’utiliser le Site.

**La politique de confidentialité se retrouve au bas de cette page.

Conditions d'utilisation 

Ce Site est la propriété de Ça va maman INC. ("la société"). Il est géré et maintenu par Ça va maman INC. et hébergé chez Wordpress et Kajabi. À tout moment, la référence au Site inclut Ça va maman INC.

Le Site a pour mission d’offrir des produits et services pour soutenir la santé mentale parentale via l’offre de conférences et de cours en ligne. Elles sont accessibles par le réseau Internet via url: https://www.cavamaman.com/, www.cavamaman.ca et www.cavamaman.mykajabi.com/. 

En utilisant le Site, l’utilisateur accepte d’être lié par les modalités et conditions stipulées (ci-après les « Conditions ») en tant qu’utilisateur. Dans l’éventualité où il n’adhère pas aux Conditions, le Site demande de ne pas naviguer ni transiger sur le Site. Le Site peut modifier les Conditions à tous moments et sans préavis, la version modifiée prendra effet dès sa publication.

Portée des conditions d'utilisation

Le présent document contient les Conditions qui régissent l’utilisation du Site, ainsi que tous les applications et services offerts par le biais des transactions faites sur ce dernier.

Admissibilité de l'utilisateur

L’utilisateur doit avoir la capacité juridique pour consentir aux présentes Conditions et doit être une personne physique consentant en son propre nom ou une personne morale dûment représentée par une personne en position et autorité de le faire, et ce, en considération de la loi qui régit son lieu de domicile.

Falsifier une identité en utilisant le Site sera considéré comme une violation des termes de service. Il peut en résulter une expulsion totale, permanente et irrévocable du Site, en plus de poursuites civiles ou pénales.

Compte de l'utilisateur

L’utilisateur choisira, au moment de son premier achat, un nom d’utilisateur et un mot de passe pour avoir accès aux produits en ligne, et ce, sur la base des renseignements personnels obtenus. Ce compte ne pourra être utilisé que par la personne qui a contracté avec le Site pour les services et qui a fourni les renseignements confidentiels à ce propos. En effet, l’utilisation par une autre personne que l’utilisateur de ce compte n’est pas permis, cette personne devra elle-même s’abonner auprès du Site pour avoir droit d’accéder au dit compte.

L’utilisateur doit fournir des renseignements personnels véridiques. Cependant, l’utilisateur aura toujours la chance de modifier les informations dans son espace client, ou de faire rectifier une donnée à son dossier en s’adressant à l’adresse courriel suivante : [email protected].

Droits d'auteur et marques de commerce

L’utilisateur reconnaît que les renseignements, les documents, les images, les marques de commerce, les produits et services et autres éléments publiés sur le Site (collectivement l’« Information »), ce qui inclut aussi la présentation et la disposition de telle Information sur le Site, ainsi que toute information lui étant reliée, sont la propriété exclusive du Site. Toute utilisation de l’Information est interdite sans l’autorisation préalable écrite du Site. Sauf dans le cas précis où le Site octroie à une personne une licence écrite d’utilisation de l’Information, aucune licence d’utilisation ou autre droit, exprès ou implicite, n’est accordé à qui que ce soit.

Plus spécifiquement, l’utilisation du Site n’octroie aucun droit, titre ou intérêt de quelque nature que ce soit vis-à-vis de l’Information ce qui inclut notamment les logos et les autres marques lui appartenant, cette dernière se réservant l’intégralité des droits de propriété intellectuelle reliés à l’Information.

L’utilisateur reconnaît que les produits et les services et les documents disponibles gratuitement ou onéreusement en ligne sont la propriété exclusive du Site, et que téléchargement de ses éléments, de manière gratuite ou payante, n’accorde en aucun cas un droit à l’utilisateur de le reproduire, le distribuer ou le vendre.

Reproduire, copier, manipuler, ou vendre les produits, les services et les documents du Site sans le consentement écrit préalable du propriétaire légal de ces produits, services et documents pourrait entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Plus particulièrement, lorsque l’utilisateur achète une formation ou une conférence en ligne, le visionnement et l’utilisation de celle-ci est strictement réservé à la personne aillant procéder au paiement ou son conjoint/conjointe. Le partage de document, de vidéo ou la présentation à une tierce personne est strictement interdit et est sujet à se faire retirer ses accès sans préavis.

Restrictions d'utilisation de l'Information

Aucune Information tirée du Site ne peut être copiée, reproduite, publiée, affichée, transmise ou distribuée par quelque moyen que ce soit, à l’exception d’un téléchargement d’une copie unique de l’Information sur un seul ordinateur, pour un usage strictement personnel et non commercial. Reproduire, copier, manipuler, ou utiliser ces informations sans le consentement écrit préalable du propriétaire légal de ces documents pourrait entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Toute autre utilisation de l’Information doit préalablement avoir été autorisée par écrit par le Site. Toute modification de l’Information ou toute utilisation de cette Information pour toutes autres fins constitue une violation des droits d’auteur et des autres droits de propriété du Site. En particulier, l’utilisation de l’Information sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau est interdite, à moins que le Site n’y consente par écrit. L’utilisateur doit contacter le Site afin d’obtenir le consentement requis et/ou afin d’obtenir des informations supplémentaires sur l’octroi d’en tel consentement, et ce, en s’adressant par courriel : [email protected].

Dans l’éventualité où le Site accordait à un utilisateur un droit d’utilisation de l’Information, cette utilisation est assujettie aux conditions suivantes :

Elle doit être référencée comme suit : « Reproduction autorisée par le Site de Ca va maman : https://www.cavamaman.com/ Tous droits réservés. » ;

Toutes les mentions de droits d’auteur ou de tout autre droit de propriété doivent être conservées intactes ;

L’Information ne peut être manipulée ou modifiée d’aucune manière ; et aucun graphique ou dessin ne peut être utilisé sans le texte qui l’accompagne.

Confidentialité des renseignements personnels 

Le Site a mis en place une politique de confidentialité pour ainsi assurer le respect de la protection de l’échange d’informations personnelles et confidentielles entre le Site et l’utilisateur. Elle est disponible à la fin de la présente section.

Données sur les visiteurs

Concernant les visites des utilisateurs sur le Site, certains renseignements pourraient être recueillis qui ne sont pas des renseignements personnels, ce qui inclut par exemple le type de navigateur Internet utilisé, le système d’exploitation de l’ordinateur et le nom de domaine du Site Internet ou du fournisseur de services Internet à partir duquel l’utilisateur est arrivé sur le Site. Ces données sur les visiteurs/utilisateurs peuvent servir à améliorer le contenu du Site et aider à déterminer les fonctions et services qui comptent le plus pour les utilisateurs.

Responsabilités

L’utilisateur du Site est responsable des frais résultants de son utilisation, tels que, mais non limitativement, les frais liés aux données ou dépassement de données cellulaires.

Achat

Le Site se réserve le droit de limiter les quantités de produits et services achetés. Le Site se réserve également le droit d’éliminer des produits et services affichés, d’annuler des commandes ou d’interdire l’accès à certaines pages internet, et ce, en tout temps.

Exactitude de l'information

L’utilisateur assume l’entière responsabilité et la totalité des risques découlant de l’utilisation du Site. Le Site déploie et continuera de faire des efforts raisonnables afin de publier une Information exacte et à jour.

Le Site pourrait contenir des inexactitudes ou des fautes typographiques qui peuvent être corrigées, après avoir été constatées, dans l’éventualité où le Site le juge utile, sans notification au préalable. Le Site se réserve également le droit d’annuler toute commande qui aura été faite sous le prétexte d’une telle erreur.

Le Site n’agit pas à titre d’intermédiaire et n’est pas soumis aux obligations imposées par cette même loi.

Le Site, ses employés, directeurs, membres de la direction, administrateurs, mandataires ou les tiers avec lesquels le Site s’associe occasionnellement ne sauraient voir leur responsabilité engagée au titre d’éventuels dommages directs, indirects ou fortuits résultant de l’utilisation ou l’inaptitude à utiliser le Site ou pour toute erreur ou toute omission dans l’information publiée sur le Site.

Dans l’éventualité où l’utilisateur est insatisfait du Site, de l’Information ou s’il n’adhère pas aux Conditions, l’unique alternative à sa disposition consiste à ne pas utiliser le Site.

Responsabilités limitées

Le Site ne peut être tenu responsable de l’usage du Site, des produits et services que font les utilisateurs. Par conséquent, il est de la responsabilité exclusive de l’utilisateur de lire attentivement toutes les instructions du produit ou service.

Le Site ne sera en aucun cas responsable des interruptions de services attribuables aux caractéristiques et aux limites du réseau Internet, notamment dans le cas d’interruption des réseaux d’accès, des performances techniques et des délais de réponse pour consulter le contenu numérique du Site.

En raison des caractéristiques intrinsèques d’Internet, le Site n’offre aucune garantie contre les risques de détournement, d’intrusion, de contamination ou de piratage des données, fichiers et programmes. Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données, fichiers et programmes, entre autres de se prémunir contre les virus informatiques.

Le Site ou toute partie affiliée n’est pas responsable de tout dommage, que ce soit dans le contrat, garantie, délit (y compris la négligence passive), la responsabilité des produits et services, la responsabilité stricte ou autre théorie, qui peut résulter de l’utilisation du Site.

Le Site ne peut être tenu responsable du matériel que l’utilisateur juge offensant, indécent ou choquant. Malgré les multiples efforts du Site, des informations manquantes et erreurs peuvent survenir.

Disponibilité

Les produits et les services fournis par le Site sont disponibles tels quels et en fonction des disponibilités uniquement. Le Site n’est pas responsable de toute perte, directe ou indirecte, dépassant le prix de la marchandise achetée.

Liens sortants

Le Site peut diriger vers des sites web qui sont en dehors du contrôle de l’entreprise. Un lien ne devrait en aucun cas être considéré comme un endossement de la part du Site, qui ne peut en aucun cas être tenu responsable des éventuels dommages survenant à la suite d’une visite sur une page par un lien sortant.

Usage illégal

Il est illégal d’utiliser les produits et les services du Site à des fins illégales ou destructrices. Cela comprend également de tenter d’endommager, de désactiver, de surcharger ou de toute autre manière compromettre le Site.

Accéder ou tenter d’accéder à des informations mises à la disposition de l’utilisateur non intentionnellement est illégal et pourrait entraîner des poursuites civiles ou pénales.

Loi applicable

Le Site est opéré à partir de la province de Québec au Canada. Tout conflit pouvant survenir entre un utilisateur et le Site sera donc régi par les lois applicables dans la province du Québec, district de Varennes.

Document écrit

L’utilisateur peut conserver une copie de ce document écrit pour accompagner le contrat de service convenu, en l’imprimant. Ajoutons que ces conditions générales d’utilisation du Site sont disponibles en tout temps sur le Site et peuvent être consultées à cet effet.

Service de l'utilisateur

Les questionnements de l’utilisateur concernant le présent document peuvent être soumis par courriel à l’adresse suivante : [email protected].

TOUTES LES INFORMATIONS FOURNIES SUR CE SITE ET PAR LA SOCIÉTÉ NE CONSTITUENT EN AUCUN CAS UN AVIS MÉDICAL.

Liens vers d'autres sites

La présente politique de confidentialité ne vise que le Site et ne s’applique pas aux autres sites web étant suggérés par des liens connexes apparaissant sur le Site concernant d’autres corporations ou services.

Modifications apportées à la présente politique de confidentialité

Le Site se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité en tout temps, et ce, en affichant une nouvelle politique de confidentialité sur le Site sans préavis ni notification. La cueillette, l’utilisation et la communication de vos renseignements par le Site seront assujetties à la version de la politique de confidentialité qui est alors affichée et en vigueur.

Acceptation

Concernant la présente politique, l’utilisateur confirme qu’il en a bien pris connaissance et qu’il en a lu les conditions applicables.

Document écrit

L’utilisateur peut garder la présente politique de confidentialité sous forme de texte en imprimant le document complet pour le joindre au contrat de service. Cependant, cette politique pourra en tout temps être retrouvée sur le Site pour consultation en ligne.

POLITIQUE DE VENTE

La soumission de la commande par l’Acheteur représente sa pleine et entière acceptation de ces termes et conditions.

Sécurité des paiements

Le Site accepte divers modes de paiement sécurisés. Toutes les données transmises entre le serveur web et les navigateurs resteront privées et intégrales.

2. Prix

Les prix des produits et services sont affichés en dollars canadiens (CAD). Tous les prix sont sujets à changement, sans préavis ni notification. Dans l’éventualité où le prix d’un produit ou d’un service est incorrect, à cause d’erreur(s) typographique(s) ou d’erreur(s) concernant le prix, le Site se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande, même si celle-ci a été confirmée et que la carte ou le compte PayPal a été chargé. Si le compte a déjà été débité au montant de l’achat et que la commande est annulée, le Site remboursera le montant correspondant au prix incorrect.

Le Site n’est pas responsable du taux de change de l’Utilisateur achetant ses produits et services avec une banque utilisant d’autres devises, et ne peut en aucun cas être tenu responsable d’un montant qui serait différent lors de l’achat de produits similaires, à intervalle. Le taux de change est hors du contrôle du Site et l’Acheteur a l’entière responsabilité de vérifier les taux de change avant de transiger avec le Site.

Tous les prix affichés sur le Site sont indiqués hors taxes. Le Site facture les taxes applicables. Le total des taxes est ajouté au montant et c’est la somme finale qui sera débitée du moyen de paiement utilisé. Les taxes figureront sur la commande/facture. Toutes les taxes sont à la charge de l’Acheteur et elles sont sujettes à changement.

3. Accord de paiement

Les Services (accompagnement, formations, cours) sont accessibles dès le premier paiement en cas de versements, ou au paiement complet autrement. En achetant un Service du Site, l’Acheteur consent à payer tous les frais associés. Considérant l’accès aux services dès le premier paiement, l’Acheteur comprend qu’il reste responsable des autres versements. Toute carte ou compte PayPal continueront d’être débités tel que convenu préalablement au moment de l’achat.

4. Commandes et acceptation

Toutes les commandes placées par l’Acheteur ne peuvent être annulées et sont sous réserve d’acception par le Site. Le Site se réserve le droit de refuser toute commande placée par le client et/ou de limiter les quantités de toute commande. Nonobstant toute confirmation de commande ou autre(s) communication(s) envoyée(s) par le Site, la commande sera réputée accepter, jusqu’à l’expédition de(s) produit(s) commandé(s).

Les services sont disponibles pour achat tant qu’ils se trouvent sur le Site et que les quantités demeurent disponibles. Dans l’éventualité où un produit ou un service n’est pas disponible après que la commande a été passée, le Site notifiera le client immédiatement. Si le Site demeure dans l’incapacité de compléter la commande, elle sera annulée automatiquement et aucuns frais ne seront facturés.

5. Livraison

Les Services sont considérés comme livrés au moment de la rencontre, physique ou web, établi entre l’Utilisateur et Ça va maman INC., ou tout employé/sous-traitant, ou par la remise de l’accès à la formation.

6. Annulation

Les Services peuvent être annulés en tous temps. L’utilisateur comprend cependant qu’une partie ou la totalité des services auront peut-être été rendues, et qu’en ce sens, des frais peuvent être facturés à l’utilisateur, ou des paiements non remboursés.

Vous devez faire une demande par écrit au : [email protected].

6.1 Avant le début des Services

L’utilisateur peut annuler tout service avant le début de ceux-ci et un remboursement complet, sans frais sera effectué.

Le remboursement complet est fait sous réserve qu’aucun document, produits ou services ne vous aient été remis avant le début des Services et qu'aucune vidéo n'ait été regardée.

6.2 Après le début des Services

L’utilisateur peut annuler tout service après le début de ceux-ci, sous certaines conditions. Cependant, l’utilisateur comprend que tous les frais liés aux Services et aux Produits seront facturés.

Ainsi, l’utilisateur devra payer pour les cours suivis et le matériel reçu, le cas échéant. À titre d’exemple, un utilisateur dont les cours sont débloqués complètement lors de l’inscription devra payer l’entièreté des cours. Ainsi, les cours en ligne du site web, ou tout autre conférence entièrement débloquée à l’achat, sont non remboursable et ce, indépendamment si l’utilisateur les a visionné ou non.

L’utilisateur comprend que la valeur des Services et des Produits est détaillée lors de l’achat de ceux-ci.

En cas d’annulation après le début de Services non débloqués, l’utilisateur devra payer une pénalité prévue par la loi. Cette pénalité correspond au plus petit des montants suivants : 50 $ ou 10 % du prix des Services qui n’ont pas été suivis.

Pour annuler un cours, l’abonnement ou tout autre service, vous devez nous transmettre un avis par écrit au : [email protected]

Accompagnement "Entre mamans"

Pour annuler votre abonnement à l’accompagnement "Entre mamans", vous devez aller dans la section ”mon compte” sur le site web. Vous mettrez ainsi fin à votre abonnement et vous n’aurez plus accès au contenu de l'accompagnement dans votre bibliothèque. Il n’y a pas de possibilité de remboursement pour les semaines passées de l’abonnement, et aucun  remboursement pour les formations en ligne. En aucun cas, un non-paiement de l’abonnement n’est considérer comme un arrêt de l’abonnement. 

*Veuillez noter que l’accompagnement "Entre mamans" n’est PAS une psychothérapie, c’est-à-dire qu’il ne vise pas à provoquer des changements d’attitudes, de comportements, de manières de penser ou de réagir chez une personne, afin de lui permettre de mieux se sentir, de trouver des réponses à ses questions, de résoudre des problèmes, de faire des choix, de mieux se comprendre. Le contenu de l’accompagnement "Entre mamans" pourra vous aider à cheminer vers un mieux-être psychologique, mais une psychothérapie individuelle pourrait davantage vous convenir si vous souhaitez obtenir une aide personnalisée. L’accompagnement "Entre mamans" offre de l’éducation psychologique sur le comportement humain, la santé mentale maternelle et le développement de l’enfant qui peut vous aider à approfondir vos réflexions, et peut vous aider à trouver les outils dont vous avez besoin. Ça va maman n’est pas responsable de votre cheminement psychologique, et vous invite à consulter un professionnel de la santé mentale si vous observez des signes que votre santé mentale se détériore (ex : Anxiété élevée, dépression, difficultés de sommeil, changements dans l’appétit, difficultés dans la régulation de vos émotions, idées suicidaires, etc.).

**Si vous commentez dans le "chat" pendant les directs de l'accompagnement, vous acceptez que votre nom et message soient lus par les animatrices et/ou invités et que le contenu des accompagnements, y compris vos messages, soient repris dans d'autres produits vendus par Ça va maman INC.

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